Peut- on de manière péremptoire sans se risquer de commettre une erreur donner raison à ceux qui font émerger l’ÉCO en remplacement du FCFA?

Par Me Siméon WACHOU, Juriste d’affaires.

Omniprésente dans les relations Juridiques, la monnaie n’en demeure pas moins l’inconnue du droit: la monnaie qui est partout dans les relations sociales, n’est curieusement nulle part dans la pensée Juridique.

Le Code civil a pourtant établi la typologie des biens matériels, mais s’est contenté de distinguer les meubles des immeubles sans réserver la place à la monnaie: il y a fréquemment fait référence sous des appellations diverses, mais ne l’a jamais réglementée. 

Dans un étonnant article de mise en cause de la pensée monétaire au titre volontairement provocant, la monnaie existe-t-elle?”, M.Guitton a éclairé d’une lumière crue ce qui sépare l’approche économique de la monnaie d’une approche Juridique. Il apparaît en effet que la question de l’existence de la monnaie n’a jamais été posée par l’analyse économique.

Sans doute les économistes ont ils l’expérience des manifestations monétaires : pièces, billets, comptes en banque, ou plus généralement tout ce que l’on a rassemblé sous l’appellation de masse monétaire; mais ils n’ont jamais cherché à remonter de ces manifestations, sur lesquelles ils travaillent, à une essence de la monnaie qui serait la condition de toutes ces manifestations.

La ligne de démarcation ainsi tracée entre la monnaie et les formes monétaires est du même type que celle que la métaphysique fait passer entre l’essence et l’existence.

Pour trouver une définition de la monnaie, il faut certainement éviter la conception purement fonctionnaliste de l’analyse économique, et l’approche un peu mutilée qui a été jusqu’ici celle de la doctrine.

Mais c’est tout de même une définition spécifiquement Juridique qu’il faut essayer d’élaborer, soit une définition qui mette en évidence la nature Juridique, s’il en est une, des éléments qui composent la monnaie.

L’ objectif est d’identifier la structure juridique de tout fonctionnement monétaire, valable pour tous les types de monnaie ou d’instruments monétaires qui ont été en usage jusqu’ici , tout en laissant la porte ouverte à ceux que l’avenir se charge d’inventer.

Si une telle structure monétaire existe, il est probable qu’elle est incarnée dans ce qui a fait office de monnaie. Celle-ci ne se réduit sans doute ni à la pièce, ni au billet, ni au compte en banque.

Mais il est clair que toutes ces actualisations de la nature de la monnaie reflètent certaines composantes proprement monétaires. On peut donc s’appuyer sur ce qu’on a coutume de considérer comme monnaie afin de tenter d’en comprendre le fonctionnement.

Tout bon juriste d’affaires aujourd’hui devra s’essayer à démontrer le mécanisme monétaire jusqu’à le réduire à ses articulations essentielles de manière à identifier les conditions de création et de circulation auxquelles une monnaie peut exister.

L’ECO qui remplace le Franc CFA ne résout point l’épineux problème qui nous hante de l’émergence d’un véritable droit monétaire en Afrique. 

Le Président ivoirien, Économiste de son état n’a jusqu’ici que privilégier l’approche fonctionnaliste de la monnaie. Oui la monnaie permet de faire les échanges, Oui elle permet lorsque les transactions qui justifient sa circulation sont maîtrisées de prévenir l’inflation des prix mais a-t-on un temps soit peu songé à appréhender sa véritable nature?

Maîtrisons le cadre juridique qui devrait imprimer à la monnaie son existence mais fondamentalement d’abord son essence?  Je suis pour une monnaie africaine reposant sur un droit et une économie monétaires africains.